Assemblée générale du 4 mars 2020

4 mars 2020 au D-0712 du campus de Longueuil et au C163-165 à l’ÉNA****

à 12h30*

Collègues,
Quelques précisions sur l’ordre du jour.

Concernant le point 4 Élection : Nous nous voyons dans l’obligation de procéder à l’élection d’un intérim au poste de secrétariat-trésorerie (0,25 ETC), pour le remplacement de Éric Martin (élu en novembre dernier), qui est actuellement en arrêt de travail au moins jusqu’au 24 mars, et cela en conformité avec nos Statuts et règlements :

Art. 27 DÉMISSION, DÉCÈS, RÉVOCATION OU INCAPACITÉ D’AGIR

Dans le cas de démission, de décès, d’incapacité d’agir ou de révocation d’un membre de l’Exécutif ou d’un membre d’un comité prévu par la convention collective, le Bureau syndical élit un remplaçant jusqu’à l’Assemblée générale suivante dont l’ordre du jour, expédié en même temps que la convocation, doit prévoir l’élection au poste concerné.

Comme notre prochaine instance est une assemblée générale, nous n’avons pas à passer par le Bureau syndical.

Si ce remplacement vous intéresse, nous vous invitons à venir nous rencontrer pour que nous puissions vous donner davantage d’informations.

Concernant le point 5 Modifications aux Statuts et règlements : Conformément à l’article 54 de nos Statuts et règlements qui prévoit que « Tout amendement aux statuts et règlements doit être signifié aux membres au moins quinze (15) jours avant l’assemblée générale où il sera à l’ordre du jour », nous vous retransmettons le projet de modification qui avait été transmis le 6 janvier pour l’assemblée générale du 21 janvier dernier. Cet ensemble de modifications constitue une actualisation de nos Statuts, visant en particulier à rendre le texte plus précis et plus conforme à nos pratiques actuelles. (Nous avons également procédé à l’uniformisation des formulations épicènes). Veuillez noter enfin que l’article 54 stipule aussi que ces amendements doivent être adoptés par un vote aux 2/3 des membres présents.

Vous noterez dans l’Indispensable que nous inviterons l’assemblée à procéder au dépôt de certaines modifications sur lesquelles l’Exécutif souhaiterait poursuivre sa réflexion.

Vous trouverez l’ensemble du Projet de modification sur notre site, et nous vous invitons à prendre connaissance des remarques suivantes sur les principales modifications que nous souhaitons traiter mercredi prochain :

  Chapitre VI. Comité de surveillance des finances

  • Ajout d’une personne substitut au sein du comité.
  • Précision de certaines fonctions (dont le mandat de recommandation).

AJOUT d’un chapitre : Chapitre VII. Procédure d’élection

  • Centralisation en un seul chapitre de toutes les sections et articles liés aux modalités d’élections; actualisation et précision (avec des particularités pour le comité exécutif et le comité de surveillance des finances).
  • Actualisation de l’article 27 « Démission, décès, révocation ou incapacité d’agir », sous le nouveau titre : « Vacance ».
  • Ajout d’un article « Intérim ».
  • Ajout d’un article « Procédure d’installation » : modification à l’amendement de 2018 à l’article 34 concernant le moment de l’entrée en fonction au comité exécutif.
  • Question à l’assemblée : lorsqu’il n’y a qu’une seule candidature à un poste, on procède à l’élection par acclamation, sauf pour les postes à la Commission des études, où on prévoit un vote pour la chaise. Devrait-on étendre cette pratique à l’élection au comité exécutif ?

ANNEXE : Guide d’éthique en matière d’élection

  • Modification au délai pour la transmission de la lettre de candidature au comité exécutif : de « une semaine », à « 48 heures » avant la tenue de l’assemblée.

Projet d’ordre du jour

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal du 19 février
  3. Information
  4. Élection
    1. Intérim au poste de secrétariat-trésorerie du SPPCEM
  1. Modifications aux Statuts et règlements **
  2. Balises du calendrier scolaire (département de Mathématique) **
  3. Tâche et répartition du volet 2 (coordination départementale) **
  4. Varia
  5. Levée de la réunion

* Un repas sera servi à compter de 12h (n’oubliez pas votre assiette, votre tasse et vos ustensiles).
** Voir l’Indispensable
*** Projet de modification aux Statuts et règlements
**** SEULEMENT POUR LES PROFESSEURES ET PROFESSEURS QUI ASSISTERONT À L’ASSEMBLÉE À L’ÉNA : Afin de nous aider à planifier le repas, nous vous invitons à vous inscrire AVANT LE 2 mars en cliquant ici. Un repas vous sera servi au local C163-165.

Pour imprimer l’ordre du jour

Guylaine Fontaine, Présidente

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